Sous le titre : « Des « notables » condamnés pour injures et diffamations », « Le Citoyen Barcarésien », nous communique concernant la condamnation de deux « notables » barcarésiens pour diffamations et injures publiques avec prière d’insérer :
« Nous revenons, comme annoncé, vers cette fameuse décision du Tribunal de Paris.
L’avantage lorsqu’il y a une enquête, notamment en matière de diffamation, c’est qu’au final on finit par savoir qui a fait quoi. Quelle ne fut pas notre surprise en lisant le jugement de découvrir les noms de personnes très connues, très impliquées sur notre commune et soutiens inconditionnels de la majorité municipale.
Il est tout aussi surprenant que l’ancien Maire condamnée à cinq d’inéligibilité pour prise illégale d’intérêt ait oublié de les mentionner sur ses différents supports de communication et n’ait cité, volontairement, qu’une seule personne.
Dès lors, puisque la Justice dans notre pays est rendue publiquement et au nom du peuple français, ce même peuple est en droit de connaître les décisions que la Justice rend en son nom.
Monsieur Jean-Pierre Desramaut , membre du Conseil paroissial et chargé du service des baptêmes : « un drôle de paroissien »!
Le Tribunal de Paris « le déclare coupable de :
– complicité de diffamation publique envers un citoyen chargé d’un mandat public, commis sur le territoire national le 20 novembre 2009 et le 4 décembre 2009,
– complicité d’injure publique envers un citoyen chargé d’un mandat public commis sur le territoire national le 8 novembre 2009.
En répression :
Condamne Jean-Pierre Desramaut à la peine de 500€ d’amende; vu les articles 132-29 à 132-34 du Code pénal dit qu’il sera sursis à l’exécution de cette peine dans les conditions prévues par ces articles
Condamne solidairement Jean-Pierre Desramaut à payer à Joëlle Ferrand née Iglesias la somme de 500€ à titre de dommages-intérêts.
Monsieur Pierre Thiver , Président de la section du Souvenir Français du Barcarès : le devoir de mémoire s’impose!
Le Tribunal de Paris le « déclare coupable de complicité de diffamation publique envers un citoyen chargé d’un mandat public commis sur le territoire national le 4 décembre 2009,
En répression:
– Condamne Pierre Thiver à la peine de 500€ d’amende, vu les articles 132-29 à 132-34 du Code pénal dit qu’il sera sursis totalement à l’exécution de cette peine dans les conditions prévues par ces articles;
– Condamne solidairement Pierre Thiver à payer à Joëlle Ferrand née Iglesias la somme de 500 € à titre de dommages-intérêts.
Chères Barcarésiennes, Chers Barcarésiens, les faits sont là. Nous tenons à votre disposition les documents si vous souhaitez en prendre connaissance. A vous maintenant de vous faire une opinion sur le comportement de ces personnes à la lumière des faits.
Par ailleurs, compte tenu de cette condamnation, il nous parait logique que ces deux Le Barcarès, le 4 décembre 2014 personnes soient démises de leurs fonctions au sein du Conseil paroissial et du Souvenir Français. »