Ordre du jour du prochain Conseil communautaire Albères/côte vermeille
qui aura lieu vendredi 23/10/2015 à 18h30 à ORTAFFA salle du conseil municipal, mairie 1 Place du clocher :
1. Budget principal & Budgets annexes – Approbation Budgets supplémentaires 2015.
2. Budget Maison de santé Cerbère – Approbation Budget primitif 2015.
3. Demande d’admission en non-valeur – Produits irrécouvrables.
4. Micro-crèche « Els Esquirols » de Palau-del-Vidre :
Convention d’objectifs et de financement de la « Prestation de service Unique » (PSU) à passer avec la CAF des P-O. pour la période du 01/09/2015 au 31/12/2018.
5. Micro-crèche « Tres Pams » à Villelongue-dels-Monts :
Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement de la « Prestation de service Unique » (PSU) à passer avec la CAF des P-O pour la période du 01/01/2016 au 31/12/2019.
6. Convention d’objectifs et de financement de la « Prestation de service Ordinaire » (PSO) à passer avec la Caisse Maritime d’allocations familiales (CMAF) pour l’ensemble des Accueils de loisirs péri et extrascolaires du territoire.
7. Tableau des effectifs – Mise à jour au 01/11/2015.
8. Convention de prestation de service « Mise à disposition ponctuelle de personnel » pour une archiviste.
Centre de gestion des P-O. / CDC.
9. Accès déchetteries du territoire – Duplicata carte magnétique :
Fixation d’un tarif de reproduction.
10. Renouvellement des réseaux d’eau potable de Bages (2ème tranche) :
Demande d’aide financière auprès de l’Agence de l’eau et du Conseil départemental des P-O.
11. Equipement du forage de LAVAIL à Sorède :
Demande d’aide financière auprès de l’Agence de l’eau et du Conseil départemental des P-O.
12. Convention à passer avec le Syndicat Mixte pour la Protection et la gestion des nappes de la Plaine du Roussillon pour le suivi de l’état de la nappe sur le territoire de la commune de Saint-Génis-des-Fontaines.
13. Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture des repas dans l’ensemble des EAJE du territoire.
14. Approbation du marché des carburants.
15. Approbation du marché pour l’acquisition des bennes.
16. Agence Départementale d’Information sur le logement (ADIL 66) : renouvellement adhésion au titre de 2015.
17. ZAE de Saint-Génis-des-Fontaines : demande d’acquisition d’un terrain pour la création d’une micro-crèche privée.
18. Questions diverses.